Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE
CHATEAU FOMBRAUGE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3164587
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2012
CHATEAU LA CROIX DE L\'ESPERANCE de CHATEAU FOMBRAUGE

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE

Déposée le 16 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE domicilié(e) Château Fombrauge,33330 ST. CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE est expirée depuis le 16 mai 2012.

CHATEAU FOMBRAUGE a également déposé les autres marques suivantes : PASSION DE FOMBRAUGE , CHATEAU LA PETITE CLOTTE , CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE , CROIX DE L'ESPERANCE , , CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , S.A.C.F. , LE GRAND MAUREINS , PRELUDE DE FOMBRAUGE , CHATEAU MAURENS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.


CHATEAU FOMBRAUGE (Société anonyme) - Château Fombrauge,33330 ST. CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France - SIREN 597250406


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU LA CROIX DE L'ESPÉRANCE